Forum de la1ère Cie des archers de Montciel (lons le saunier- France)

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    licence dématérialisée

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    MrANTOY39:)
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    licence dématérialisée

    Message  MrANTOY39:) le Ven 20 Sep - 15:26

    268/270 Rue de Brément – 93561 Rosny Sous Bois Cedex
    Destinataires :
    Membres du Comité Directeur
    Présidents de Ligues et de Comités Départementaux
    Responsables Arbitres de Ligues
    Cadres Techniques régionaux et fédéraux
    Présidents de Clubs
    Personnel Fédération Française de Tir à l'Arc
     Date de diffusion : 16 septembre 2013
    La licence dématérialisée
    Suite à la poursuite de l’expérimentation sur la licence dématérialisée, il convient d’actualiser les modalités de contrôle des licences au greffe des compétitions. La motion suivante a été adoptée par le Comité Directeur à l’issue d’un vote électronique. Toutes les autres procédures sont, de fait, devenues obsolètes.
    Article C.9 des règlements généraux
    « Pour prendre part à la compétition, l’archer doit être titulaire d’une licence ouverte à la compétition en cours de validité.
    Lors du passage au greffe l’un des justificatifs suivants peut être demandé, dès lors il conviendra que l’archer soit en mesure de présenter l’un d’eux :
    - présentation d’une « attestation de licence » papier avec photo.
    - présentation d’une « attestation de licence dématérialisée avec photo» sur un support informatique : type
    Smartphone ou tablette.
    - communication du n° de licence (ou nom, prénom) avec justificatif officiel d’identité.
    - passeport sportif : il comporte la photo + le n° de licence.
    L'obtention d'une licence ouverte à la compétition sous-entend lors de sa souscription, un contrôle strict de l'attestation de non contre-indication à la pratique en compétition par le président de club. De ce fait cette pièce ne fait pas partie des justificatifs qui peuvent être demandés au greffe d'une compétition. »
    (Application immédiate)
    INSTRUCTION FEDERALE N° 2013.01

      La date/heure actuelle est Lun 11 Déc - 8:24